Plan Local d'Urbanisme (PLU)

24/10/2022

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Le Plan Local d'Urbanisme actuellement en vigueur sur la commune d'Usson-en-Forez est celui approuvé le 11/08/2011.
Une modification simplifiée a été approuvée le 17.09.2019. Elle concerne le secteur de la ZAC des Quarchons.

Présentation

Rapport (6095Ko) publié le 13/09/2022 à 17:15
PADD (Projet D'Aménagement Et De Développement Durable) (5808Ko) publié le 13/09/2022 à 17:15
Règlement Du Zonage (455Ko) publié le 13/09/2022 à 17:16

Plans

Secteur Centre (2962Ko) publié le 13/09/2022 à 17:16
Secteur Nord (1687Ko) publié le 13/09/2022 à 17:16
Secteur Sud (880Ko) publié le 13/09/2022 à 17:17
Plan ZAC des Quarchons, suite à modification simplifiée du 17/09/2019 (2024Ko) publié le 13/09/2022 à 17:17

Zones D'Aménagement Différées

Plan (243Ko) publié le 13/09/2022 à 17:18
Textes (34Ko) publié le 13/09/2022 à 17:18
Orientations (437Ko) publié le 13/09/2022 à 17:19
Emplacements Réservés (40Ko) publié le 13/09/2022 à 17:19

Servitudes

Servitudes d'Utilité Publique (73Ko) publié le 13/09/2022 à 17:20
Plan des servitudes (6849Ko) publié le 13/09/2022 à 17:20
Secteur archéologique Plan 1 (483Ko) publié le 13/09/2022 à 17:20
Secteur archéologique Plan 2 (151Ko) publié le 13/09/2022 à 17:21
Déclaration d'Utilité Publique (42Ko) publié le 13/09/2022 à 17:21
Protection des captages - source Apinac (548Ko) publié le 13/09/2022 à 17:21
Protection des captages - Sources Usson (635Ko) publié le 13/09/2022 à 17:22

Réseaux

Réseaux (2544Ko) publié le 13/09/2022 à 17:22
Zonage Assainissement (2397Ko) publié le 13/09/2022 à 17:22
Rapport Annexes Sanitaires (88Ko) publié le 13/09/2022 à 17:23

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