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Sous-titre
Titre
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Procès verbaux & Arrêtés d'Usson-en-Forez (42)
Procès Verbaux
année 2024
procès-verbal conseil municipal du 02 août 2024
(569Ko)
publié le 04/09/2024 à 12:01
procès-verbal conseil municipal du 22 juin 2024
(212Ko)
publié le 10/08/2024 à 11:16
procès verbal conseil municipal du 03 juin 2024
(738Ko)
publié le 25/06/2024 à 13:38
procès-verbal conseil municipal du 15 avril 2024
(570Ko)
publié le 10/08/2024 à 11:35
procès-verbal conseil municipal du 11 mars 2024
(846Ko)
publié le 20/04/2024 à 11:12
procès-verbal conseil municipal du 12 février 2024
(1790Ko)
publié le 14/03/2024 à 15:26
procès-verbal conseil municipal du 08 janvier 2024
(1410Ko)
publié le 23/02/2024 à 15:14
Année 2023
procès-verbal conseil municipal du 27 novembre 2023
(22Ko)
publié le 10/01/2024 à 08:37
procès-verbal conseil municipal du 28 août 2023
(742Ko)
publié le 20/10/2023 à 15:51
procès-verbal conseil municipal du 07 août 2023
(613Ko)
publié le 30/08/2023 à 11:05
procès-verbal conseil municipal du 10 juillet 2023
(855Ko)
publié le 30/08/2023 à 11:04
procès-verbal conseil municipal du 09 juin 2023
(1596Ko)
publié le 11/07/2023 à 15:15
procès-verbal conseil municipal du 27 mars 2023
(1554Ko)
publié le 12/06/2023 à 08:24
procès-verbal conseil municipal du 27 février 2023
(1746Ko)
publié le 26/04/2023 à 11:42
procès-verbal conseil municipal du 30 janvier 2023
(1595Ko)
publié le 03/03/2023 à 11:37
Année 2022
procès-verbal conseil municipal du 19 décembre 2022
(618Ko)
publié le 31/01/2023 à 08:47
procès-verbal conseil municipal du 21 novembre 2022
(1842Ko)
publié le 20/12/2022 à 14:16
procès-verbal conseil municipal du 10 octobre 2022
(932Ko)
publié le 22/11/2022 à 11:54
procès-verbal conseil municipal du 06 septembre 2022
(606Ko)
publié le 03/11/2022 à 15:22
Procès-verbal conseil municipal du 01 août 2022
(1077Ko)
publié le 13/09/2022 à 16:41
Procès-verbal conseil municipal du 23 juillet 2022
(299Ko)
publié le 13/09/2022 à 16:41
Procès-verbal conseil municipal du 04 juillet 2022
(534Ko)
publié le 13/09/2022 à 16:41
Compte rendu du conseil municipal du 08 juin 2022
(799Ko)
publié le 13/09/2022 à 16:41
Compte rendu du conseil municipal du 02 mai 2022
(405Ko)
publié le 13/09/2022 à 16:40
Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2022
(2472Ko)
publié le 13/09/2022 à 16:40
Compte rendu du conseil municipal du 28 février 2022
(593Ko)
publié le 13/09/2022 à 16:40
Compte rendu du conseil municipal du 24 janvier 2022
(1238Ko)
publié le 13/09/2022 à 16:39
Arrêtés Municipaux
Arrêtés de voirie
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant les travaux de branchement électrique pour le compte d'Enedis 2, rue du Stand
(155Ko)
publié le 06/12/2024 à 11:40
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de réalisation d'une tranchée pour passage réseau eau potable - installation nouvelle chemin de Rival - VC 11
(162Ko)
publié le 06/12/2024 à 11:31
arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation pour les travaux de maintenance du réseau THD 42 par la société HBS
(116Ko)
publié le 08/11/2024 à 14:30
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux réalisés avenue de la Gare
(105Ko)
publié le 30/09/2024 à 11:33
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de branchement AEP route de Viverols
(106Ko)
publié le 25/09/2024 à 11:45
arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public rue Poncetton
(97Ko)
publié le 03/09/2024 à 10:26
arrêté réglementant la circulation et le stationnement à proximité de la salle ERA
(69Ko)
publié le 03/09/2024 à 10:25
arrêté donnant l'autorisation à l'Eveil Ussonnais d'utiliser les chemins ruraux et communaux à l'occasion de "L'ICIO TRAIL"
(99Ko)
publié le 03/09/2024 à 10:24
arrêté réglementant le stationnement devant la façade principale de l'Eglise
(98Ko)
publié le 03/09/2024 à 10:23
arrêté réglementant la circulation pendant la dépose des guirlandes fanions dans les rues du bourg
(133Ko)
publié le 05/08/2024 à 11:32
arrêté réglementant la circulation pendant la retraite aux flambeaux du dimanche 25 août vogue annuelle
(119Ko)
publié le 25/07/2024 à 09:42
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant le corso fleuri du dimanche 25 août vogue annuelle
(142Ko)
publié le 25/07/2024 à 09:36
arrêté réglementant la circulation pendant le changement des canalisations d'eau potable, Eaux Usées et Eaux Pluviales rue Poncetton
(174Ko)
publié le 23/07/2024 à 15:44
arrêté réglementant la circulation et le stationnement route d'Apinac pour le FEU D'ARTIFICE dimanche 25 août 2024 VOGUE ANNUELLE
(120Ko)
publié le 22/07/2024 à 09:30
arrêté réglementant la circulation sur l'avenue de la gare dimanche 25 août 2024 MARCHE DOMINICAL VOGUE ANNUELLE
(123Ko)
publié le 22/07/2024 à 09:29
arrêté réglementant provisoirement le stationnement sur l'allée des Chênes ainsi que sur la place dite "dent creuse" et impasse du Clos Grenetier VOGUE ANNUELLE
(138Ko)
publié le 22/07/2024 à 09:28
arrêté réglementant la circulation pendant la réfection des enrobés avenue Jean Dupret et avenue de la Gare
(420Ko)
publié le 18/07/2024 à 14:23
arrêté interdisant la circulation sur une portion de la RD 91 face à la salle ERA à l'occasion du tir du feu d'artifice le samedi 13 juillet 2024
(304Ko)
publié le 11/07/2024 à 14:37
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux réalisés entre la Gare et l'avenue Jean Dupret
(282Ko)
publié le 11/07/2024 à 14:36
arrêté réglementant la circulation pendant le changement des canalisations d'eau potable, Eaux Usées et Eaux Pluviales avenue Jean Dupret
(425Ko)
publié le 13/06/2024 à 17:49
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux réalisés entre la Gare et l'avenue Jean Dupret
(277Ko)
publié le 13/06/2024 à 17:46
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux d'entretien de voirie chemin de Salayes au Pin
(391Ko)
publié le 13/06/2024 à 17:44
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux d'entretien de voirie rue du Bachat
(386Ko)
publié le 13/06/2024 à 17:44
arrêté de circulation pour empiétement sur la chaussée avenue Jean Dupret
(269Ko)
publié le 08/06/2024 à 09:52
arrêté réglementant le stationnement et la circulation pendant une reconstitution judiciaire route des Mille Mètres - lieu-dit la Scierie
(260Ko)
publié le 07/06/2024 à 14:44
arrêté réglementant le stationnement et la circulation pendant la fête de la musique à partir des n° 3-5-7-9-11-15-17-19-21 jusqu'au 23 place de l'Eglise
(287Ko)
publié le 04/06/2024 à 11:37
arrêté réglementant le stationnement et la circulation pendant les travaux de rénovation de la chaufferie communale
(322Ko)
publié le 31/05/2024 à 15:26
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de raccordement ENEDIS 23, route d'Apinac
(386Ko)
publié le 23/05/2024 à 09:17
arrêté interdisant la circulation sur le chemin rural partant de la parcelle cadastrée section D n° 882 à la parcelle cadastrée section D n° 902 pour le ball trap des 8 et 9 juin 2024
(307Ko)
publié le 07/05/2024 à 16:56
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de réalisation des résines gravillonnées GRANGENEUVE
(281Ko)
publié le 02/05/2024 à 11:22
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux réalisés entre la Gare et l'avenue Jean Dupret
(283Ko)
publié le 12/04/2024 à 09:11
arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation pour les travaux déploiement de la fibre optique et interventions de maintenance par la société MONNIER-TELECOM
(331Ko)
publié le 12/04/2024 à 09:10
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux d'assainissement rue de la Croix de Mission - Salayes
(287Ko)
publié le 05/04/2024 à 09:07
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de réalisation des résines gravillonnées GRANGENEUVE
(293Ko)
publié le 29/03/2024 à 11:27
arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue des écoles à l'occasion de la fête des familles organisée par la maison de retraite
(302Ko)
publié le 29/03/2024 à 11:23
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de réparations d'un mur de soutènement sur la RD 104 - route de Viverols
(293Ko)
publié le 14/03/2024 à 14:41
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de modification d'un branchement aérien avec remplacement de la ligne aérienne en traversée de chaussée, chemin des Renardières - Aurelle
(304Ko)
publié le 14/03/2024 à 14:34
arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation pour les travaux de maintenance du réseau THD 42 par la société BEGON
(366Ko)
publié le 12/03/2024 à 09:25
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de raccordement ENEDIS 26, route de Viverols
(386Ko)
publié le 07/03/2024 à 09:00
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de reprise d'un branchement défectueux, place du Clos - Grangeneuve
(290Ko)
publié le 01/03/2024 à 15:34
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de reprise d'un branchement défectueux, chemin de Salette - le plan d'eau
(290Ko)
publié le 01/03/2024 à 15:33
arrêté de circulation pour empiétement sur la chaussée au 84, route Nationale
(272Ko)
publié le 27/02/2024 à 13:53
arrêté réglementant le stationnement pendant les travaux de génie civil place du Souvenir
(336Ko)
publié le 02/02/2024 à 14:10
arrêté réglementant la circulation pendant le défilé de vieux tracteurs du dimanche 25 février fête du chou
(347Ko)
publié le 22/01/2024 à 11:50
arrêté réglementant le stationnement place du Souvenir fête du chou
(269Ko)
publié le 22/01/2024 à 11:49
arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation pour les travaux de maintenance du réseau THD 42 par la société AXIONE
(345Ko)
publié le 14/11/2023 à 09:24
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de pose de canalisation eaux usées, chemin de l'Hermet - lieu-dit l'Hermet
(288Ko)
publié le 10/10/2023 à 14:03
arrêté permanent portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à l'intérieur du périmètre de la commune
(440Ko)
publié le 03/10/2023 à 11:47
arrêté de circulation pour empiétement sur la chaussée rue Poncetton
(278Ko)
publié le 29/09/2023 à 16:44
arrêté permanent portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à l'intérieur du périmètre de la commune
(477Ko)
publié le 29/09/2023 à 10:05
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de remplacement de tampon fonte sur regard EU/EP sur la route Nationale
(296Ko)
publié le 19/09/2023 à 11:45
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de réseaux et bordure Grangeneuve
(322Ko)
publié le 14/09/2023 à 15:48
arrêté donnant l'autorisation à l'Eveil Ussonnais d'utiliser les chemins ruraux et communaux à l'occasion de "L'ICIO TRAIL"
(274Ko)
publié le 14/09/2023 à 15:44
arrêté réglementant la circulation et le stationnement à proximité du plan d'eau
(227Ko)
publié le 14/09/2023 à 15:43
arrêté de circulation pour empiétement sur la chaussée route de Mons
(259Ko)
publié le 14/09/2023 à 15:34
arrêté réglementant le stationnement devant le n° 13 place de l'Eglise
(268Ko)
publié le 14/09/2023 à 11:57
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de réfection de chaussée route de Fromentier
(410Ko)
publié le 31/08/2023 à 08:37
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de raccordement ENEDIS, 10, impasse du Pin Mallet
(274Ko)
publié le 03/08/2023 à 14:21
arrêté réglementant la circulation et le stationnement route d'Apinac pour le feu d'artifice samedi 26 août 2023 vogue annuelle
(313Ko)
publié le 03/08/2023 à 14:12
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant les travaux de réparation d'une fuite sur branchement route de Fromentier - VC9E
(399Ko)
publié le 01/08/2023 à 11:43
arrêté réglementant la circulation sur l'avenue de la Gare dimanche 27 août 2023 marché dominical vogue annuelle
(321Ko)
publié le 24/07/2023 à 11:43
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant le corso fleuri du dimanche 27 août vogue annuelle
(365Ko)
publié le 24/07/2023 à 11:40
arrêté réglementant la circulation pendant la retraite aux flambeaux du samedi 26 août vogue annuelle
(313Ko)
publié le 24/07/2023 à 11:39
arrêté réglementant provisoirement le stationnement sur l'allée des Chênes ainsi que sur la place dite "dent creuse" et impasse du Clos Grenetier vogue annuelle
(353Ko)
publié le 24/07/2023 à 11:38
arrêté interdisant la circulation place de l'Eglise - face à la mairie.
(269Ko)
publié le 11/07/2023 à 14:39
arrêté réglementant le stationnement et la circulation devant le parvis de l'Eglise
(228Ko)
publié le 07/07/2023 à 13:52
arrêté réglementant le stationnement et la circulation place de l'Eglise des n° 15 à 23
(227Ko)
publié le 07/07/2023 à 13:51
arrêté interdisant la circulation allée de la Prabande
(246Ko)
publié le 06/07/2023 à 09:21
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant les travaux de réfection de toiture au 6, rue Centrale
(273Ko)
publié le 03/07/2023 à 15:45
arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue du Pied de la Vialle
(268Ko)
publié le 23/06/2023 à 14:47
arrêté interdisant la circulation sur une portion de la RD 91 face à la salle ERA à l'occasion du tir du feu d'artifices le jeudi 13 juillet 2023
(312Ko)
publié le 10/06/2023 à 11:54
arrêté réglementant le stationnement et la circulation pendant la fête de la musique à partir des n° 3-5-7-9-11-15-17-19-21 jusqu'au 23 place de l'Eglise
(278Ko)
publié le 09/06/2023 à 14:04
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de raccordement ENEDIS, 10, impasse du Pin Mallet
(274Ko)
publié le 06/06/2023 à 13:55
arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue des écoles à l'occasion de la fête des familles organisée par la maison de retraite
(305Ko)
publié le 05/06/2023 à 11:02
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant les travaux de tranchée BT 200mL sur la zone des Quarchons
(282Ko)
publié le 05/06/2023 à 10:57
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de terrassement et remblais techniques grangeneuve
(327Ko)
publié le 05/06/2023 à 10:52
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de raccordement ENEDIS, Chemin du Chier - lieu-dit le Besset Haut
(277Ko)
publié le 01/06/2023 à 09:28
arrêté réglementant le stationnement pendant les travaux de réhabilitation d'un bâtiment rue Poncetton et place du Souvenir
(352Ko)
publié le 26/05/2023 à 14:19
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant la 3ème étape lors de la course cycliste du Critérium du Dauphiné le 6 juin 2023
(278Ko)
publié le 12/05/2023 à 11:24
arrêté interdisant la circulation sur le chemin rural partant de la parcelle cadastrée section D n° 882 à la parcelle cadastrée section D n° 902 pour le ball trap des 10 et 11 juin 2023
(305Ko)
publié le 11/05/2023 à 14:04
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux d'entretien de voirie chemin de Roche - Roche
(398Ko)
publié le 04/04/2023 à 14:44
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant les travaux d'extension câbles ENEDIS, lieu-dit Lissac
(294Ko)
publié le 20/03/2023 à 14:10
arrêté réglementant provisoirement la circulation au 68, route Nationale
(322Ko)
publié le 16/03/2023 à 10:43
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant les travaux d'isolation extérieure au 22, route Nationale
(287Ko)
publié le 14/03/2023 à 14:12
arrêté interdisant la circulation sur la voie communale n°9E au départ de la RD 498 en passant par Périgaud - Fromentier jusqu'à la Garde Montsagnie
(329Ko)
publié le 09/03/2023 à 14:08
arrêté interdisant la circulation sur certains chemins ruraux dans le périmètre Périgaud - Fromentier - Lissac - L'Air - La Garde Montsagnie - Pallebranche
(328Ko)
publié le 09/03/2023 à 14:06
arrêté portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération
(986Ko)
publié le 27/02/2023 à 09:56
arrêté réglementant la circulation pendant le défilé de vieux tracteurs du dimanche 12 février fête du chou
(343Ko)
publié le 02/02/2023 à 09:11
arrêté réglementant le stationnement place du Souvenir Fête du chou
(264Ko)
publié le 02/02/2023 à 09:06
arrête de circulation pour empiétement sur la chaussée avenue de la Due
(282Ko)
publié le 19/01/2023 à 08:34
arrêté réglementant le stationnement aux 18 et 20 place de la Vialle
(260Ko)
publié le 13/01/2023 à 10:13
arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue de la Liberté
(265Ko)
publié le 13/01/2023 à 10:12
arrête de circulation pour empiétement sur la chaussée rue du Bachat
(276Ko)
publié le 13/01/2023 à 10:11
arrête de circulation pour empiétement sur la chaussée avenue de la Gare
(282Ko)
publié le 13/01/2023 à 10:11
compagnie des telecoms arrêté permanent jusqu'au 16102024
(182Ko)
publié le 03/11/2022 à 15:18
bouygue arrêté permanent jusqu'au 31122023
(182Ko)
publié le 03/11/2022 à 15:15
fromentier circulation alternée jusqu'au 11112022
(176Ko)
publié le 03/11/2022 à 15:07
thd 42 arrêté permanent d'intervention jusqu'au 31122022
(169Ko)
publié le 03/11/2022 à 15:03
Arrêtés divers
arrêté permanent portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à l'intérieur du périmètre de la commune
(188Ko)
publié le 01/10/2024 à 14:19
arrêté réglementant les dépôts sauvages de déchets, gravats, ordures et verres
(783Ko)
publié le 31/05/2024 à 11:45
arrêté portant autorisation d'organisation d'un ball-trap 8 et 9 juin 2024
(330Ko)
publié le 07/05/2024 à 16:57
arrêté permanent d'interdiction de stationnement
(236Ko)
publié le 05/10/2023 à 11:16
AD2023-43 autorisation foot
(208Ko)
publié le 23/08/2023 à 09:22
arrêté interdisant l'accès au terrain de sport
(179Ko)
publié le 10/06/2023 à 11:15
arrêté portant autorisation d'organisation d'un ball-trap 10 et 11 juin 2023
(330Ko)
publié le 11/05/2023 à 14:05
taxi autorisation stationnement emplacement 2
(181Ko)
publié le 03/11/2022 à 15:10
divagation chiens et chats
(298Ko)
publié le 03/11/2022 à 14:58
Site commercialisé par Centre France Solution Pro
-
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