Commune de Usson-en-Forez (42)

Titre

Sous-titre

Titre

Sous-titre

Titre

Sous-titre

Titre

Sous-titre

Délibérations
& décisions du Maire

12/10/2022

liste des délibérations 2024

conseil municipal du 03 septembre 2024 (373Ko) publié le 04/09/2024 à 12:02
conseil municipal du 02 août 2024 (375Ko) publié le 06/08/2024 à 10:00
conseil municipal du 20 juin 2024 (370Ko) publié le 25/06/2024 à 08:52
conseil municipal du 03 juin 2024 (2427Ko) publié le 25/06/2024 à 08:51
conseil municipal du 15 avril 2024 (374Ko) publié le 26/04/2024 à 11:40
conseil municipal du 11 mars 2024 (373Ko) publié le 20/04/2024 à 11:13
conseil municipal du 12 février 2024 (375Ko) publié le 22/02/2024 à 14:38
conseil municipal du 08 janvier 2024 (377Ko) publié le 09/01/2024 à 15:45

liste des délibérations 2023

conseil municipal du 27 novembre 2023 (415Ko) publié le 04/12/2023 à 09:34
conseil municipal du 18 octobre 2023 (372Ko) publié le 21/10/2023 à 10:03
conseil municipal du 28 août 2023 (372Ko) publié le 31/08/2023 à 15:13
conseil municipal du 07 août 2023 (371Ko) publié le 09/08/2023 à 10:07
conseil municipal du 10 juillet 2023 (372Ko) publié le 11/07/2023 à 15:16
conseil municipal du 09 juin 2023 (378Ko) publié le 22/06/2023 à 14:15
conseil municipal du 27 mars 2023 (374Ko) publié le 26/04/2023 à 11:41
conseil municipal du 27 février 2023 (376Ko) publié le 03/03/2023 à 11:38
conseil municipal du 30 janvier 2023 (326Ko) publié le 09/02/2023 à 11:57

liste des délibérations 2022

conseil municipal du 19 décembre 2022 (177Ko) publié le 20/12/2022 à 15:04
conseil municipal du 21 novembre 2022 (401Ko) publié le 22/11/2022 à 14:18
conseil municipal du 10 octobre 2022 (173Ko) publié le 22/11/2022 à 14:17

Finances locales

France Ruralité Revitalisation exonération taxe d'habitation locaux de tourisme (493Ko) publié le 04/09/2024 à 12:06
France Ruralités Revitalisation exonération cotisation foncière des entreprises (451Ko) publié le 06/08/2024 à 10:04
France Ruralités Revitalisation exonération taxe foncière bâti des entreprises (601Ko) publié le 06/08/2024 à 10:04
subvention 2024 - 2 (465Ko) publié le 06/08/2024 à 10:01
DM 1 - M57 (439Ko) publié le 25/06/2024 à 08:55
admr convention portage des repas avenant 2024 (2505Ko) publié le 25/06/2024 à 08:53
admission en non valeur (436Ko) publié le 26/04/2024 à 11:44
subvention 2024 (470Ko) publié le 14/03/2024 à 15:28
ccas vote du budget 2024 et décision de clôture (435Ko) publié le 22/02/2024 à 14:51
ccas affectation résultat (518Ko) publié le 22/02/2024 à 14:50
ccas approbation Compte de gestion 2023 (454Ko) publié le 22/02/2024 à 14:50
ccas approbation Compte Administratif 2023 (403Ko) publié le 22/02/2024 à 14:49
centre technique municipal fonds de concours Loire Forez (501Ko) publié le 22/02/2024 à 14:48
prise en charge frais de poursuite (487Ko) publié le 22/02/2024 à 14:46
occupation domaine public redevances terrasses (475Ko) publié le 22/02/2024 à 14:45
budget communal approbation budget primitif 2024 (448Ko) publié le 22/02/2024 à 14:43
budget communal vote des taux (448Ko) publié le 22/02/2024 à 14:43
budget communal affectation des résultats (524Ko) publié le 22/02/2024 à 14:42
budget communal approbation compte financier unique 2023 (358Ko) publié le 22/02/2024 à 14:42
budget réseau de chaleur approbation Budget Primitif 2024 (535Ko) publié le 22/02/2024 à 14:41
budget réseau de chaleur affectation des résultats (553Ko) publié le 22/02/2024 à 14:40
budget réseau de chaleur approbation du Compte Financier Unique 2023 (357Ko) publié le 22/02/2024 à 14:40
bâtiment sport pleine nature subv station lavage vélos (446Ko) publié le 09/01/2024 à 15:50
agence France locale garantie d'emprunts 2024 (825Ko) publié le 09/01/2024 à 15:49
gîtes du mary revalorisation tarifs électricité 2024 (446Ko) publié le 09/01/2024 à 15:48
cinéma subvention remplacement caisse enregistreuse (445Ko) publié le 09/01/2024 à 15:48
comité des fêtes reversement bénéfices soupe aux choux 2023 (445Ko) publié le 09/01/2024 à 15:47
subvention enveloppe de solidarité 2024 (423Ko) publié le 09/01/2024 à 15:41
subvention 2023 - 3 (402Ko) publié le 04/12/2023 à 10:48
les frapadingues reversement recettes vente brioches 2023 (331Ko) publié le 04/12/2023 à 10:47
musée mise à jour grille tarifaire au 01012024 (455Ko) publié le 21/10/2023 à 10:08
décision modificative n°2 bis budget communal (508Ko) publié le 21/10/2023 à 10:07
subvention 2023 - 2 (460Ko) publié le 21/10/2023 à 10:05
Décision Modificative 2 budget communal (452Ko) publié le 31/08/2023 à 15:16
les coccinelles demande de subvention (338Ko) publié le 31/08/2023 à 15:14
comité des fêtes participation repas des anciens (445Ko) publié le 31/08/2023 à 15:14
feu d'artifice du 14 juillet participation financière amicale des sapeurs pompiers (326Ko) publié le 09/08/2023 à 10:10
tarifs droits de place nouvelle délibération (570Ko) publié le 09/08/2023 à 10:09
admr convention portage des repas avenant 2023 (445Ko) publié le 11/07/2023 à 15:18
subvention les classards 2023 (525Ko) publié le 13/06/2023 à 14:30
subvention association jeunews (528Ko) publié le 13/06/2023 à 14:29
tarifs cantine (339Ko) publié le 13/06/2023 à 14:29
taxe d'habitation sur les logements vacants décision de non assujettissement (353Ko) publié le 13/06/2023 à 14:28
compte financier unique avenant 1 à la convention (530Ko) publié le 13/06/2023 à 14:26
budget chauffage admission en non valeur (445Ko) publié le 04/05/2023 à 16:05
musée nouvelle grille tarifaire (453Ko) publié le 04/05/2023 à 16:04
budget communal approbation budget primitif 2023 (449Ko) publié le 04/05/2023 à 16:00
budget communal vote des taux (448Ko) publié le 04/05/2023 à 16:00
budget communal affectation des résultats (388Ko) publié le 04/05/2023 à 15:59
budget communal approbation compte financier unique 2022 (423Ko) publié le 04/05/2023 à 15:59
budget chauffage approbation budget primitif 2023 (537Ko) publié le 04/05/2023 à 15:58
budget chauffage affectation du résultat (412Ko) publié le 04/05/2023 à 15:57
budget chauffage approbation compte de gestion 2022 (538Ko) publié le 04/05/2023 à 15:57
budget chauffage approbation compte administratif 2022 (423Ko) publié le 04/05/2023 à 15:56
budget M57 délibération spéciale d'ouverture de crédits investissement (434Ko) publié le 11/03/2023 à 11:18
les frapadingues reversement recettes vente brioches 2022 (446Ko) publié le 03/03/2023 à 11:45
subventions 2023 - 1 (468Ko) publié le 03/03/2023 à 11:45
tarifs salles communales (475Ko) publié le 03/03/2023 à 11:42
tarifs droits de place (471Ko) publié le 03/03/2023 à 11:42
tarif camping (471Ko) publié le 03/03/2023 à 11:41
tarifs cimetière (450Ko) publié le 03/03/2023 à 11:40
tarifs musée (456Ko) publié le 03/03/2023 à 11:40
grangeneuve subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes aménagements paysagers (452Ko) publié le 20/01/2023 à 09:10
ssu foot demande annulation titre 2022 (326Ko) publié le 22/12/2022 à 14:13
grangeneuve abri bus subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes (260Ko) publié le 22/12/2022 à 14:12
subvention enveloppe de solidarité 2023 (229Ko) publié le 22/12/2022 à 14:12
Grangeneuve requalification de l'entrée Nord demande de subvention amendes de police 2023 (503Ko) publié le 22/12/2022 à 14:04
Grangeneuve requalification de l'entrée Nord demande de subvention enveloppe territorialisée 2023 (513Ko) publié le 22/12/2022 à 14:03
décision modificative n° 4 budget communal (430Ko) publié le 24/11/2022 à 15:50
bâtiment d'accueil sports de pleine nature demande subvention Département Loire enveloppes territorialisées (474Ko) publié le 22/11/2022 à 14:32
sou des écoles demande de subvention voyage scolaire 2023 (213Ko) publié le 22/11/2022 à 14:29
Grangeneuve requalification de l'entrée Nord demande de subvention DETR 2023 (213Ko) publié le 22/11/2022 à 14:29
grangeneuve requalification de l'entré Nord demande de fonds de concours Loire Forez Agglomération (215Ko) publié le 22/11/2022 à 14:28
taxe d'aménagement convention de reversement partiel à Loire Forez Agglomération (247Ko) publié le 22/11/2022 à 14:19
décision modificative n°3 - budget communal (454Ko) publié le 29/10/2022 à 11:09
décision modificative n°2 - budget communal (421Ko) publié le 29/10/2022 à 11:08
admr portage des repas participation 2022 (225Ko) publié le 29/10/2022 à 10:31
sou des écoles participation financière jeu extérieur pyramide (217Ko) publié le 29/10/2022 à 10:28
subvention 2022 - 4 (306Ko) publié le 29/10/2022 à 10:25
maison chouvelon litige impayés (402Ko) publié le 29/10/2022 à 10:20
tarifs cantine (351Ko) publié le 29/10/2022 à 10:01
décision modificative n°1 - budget communal (402Ko) publié le 29/10/2022 à 09:56

Travaux / Marchés publics

bâiment d'accueil pôle nature résultats de la consultation suite infructueux (451Ko) publié le 06/08/2024 à 10:03
bâtiment d'accueil sport nature résultats de la consultation 06.2024 (678Ko) publié le 25/06/2024 à 08:56
centre technique municipal résultats de la consultation 06.2024 (689Ko) publié le 25/06/2024 à 08:56
chaufferie camping-foot travaux complémentaires (439Ko) publié le 26/04/2024 à 11:44
chauffage urbain - extension réseau - maîtrise d'oeuvre SIEL - (441Ko) publié le 26/04/2024 à 11:43
Syndicat intercommunal des énergies de la Loire SIEL centrale photovoltaïque centre technique Maîtrise d'oeuvre (750Ko) publié le 09/01/2024 à 15:55
Loire Forez Agglomération proposition de modernisation de l'éclairage public du bourg (546Ko) publié le 09/01/2024 à 15:54
lfa entretien voirie d'intérêt communautaire avenant 2 à la convention (672Ko) publié le 04/12/2023 à 10:46
centre technique communal approbation avant projet détaillé et demandes subventions (433Ko) publié le 04/12/2023 à 10:13
bâtiement d'accueil sport nature approbation avant-projet détaillé (421Ko) publié le 04/12/2023 à 10:12
loire forez agglomération adhésion groupement commande copieurs (620Ko) publié le 21/10/2023 à 10:13
église Saint-Symphorien réfection toiture demande subvention (457Ko) publié le 21/10/2023 à 10:06
loire forez agglomération grpt cde granulés signature du marché (614Ko) publié le 21/10/2023 à 10:05
siel projet centrale photovoltaïque au sol site de la Mariche transfert de compétence (510Ko) publié le 09/08/2023 à 10:09
pôle boxe travaux complémentaires lot 2 menuiseries extérieures (445Ko) publié le 09/08/2023 à 10:08
siel chaufferie camping foot télégestion (436Ko) publié le 11/07/2023 à 15:19
siel chaufferie camping foot MO (443Ko) publié le 11/07/2023 à 15:19
achat granulés adhésion groupement de commande Loire Forez (937Ko) publié le 22/06/2023 à 14:16
pôle boxe travaux complémentaires (434Ko) publié le 13/06/2023 à 14:32
chaufferie foot-camping renouvellement des installations (466Ko) publié le 13/06/2023 à 14:23
chaufferie communale renouvellement des installations (551Ko) publié le 13/06/2023 à 14:23
grangeneuve requalification de l'entrée Nord - attribution des marchés de travaux (447Ko) publié le 04/05/2023 à 16:06
grangeneuve requalification de l'entrée nord - convention d'aménagement avec le Département de la Loire (444Ko) publié le 04/05/2023 à 16:02
centre technique municipal maîtrise d'oeuvre attribution du marché (448Ko) publié le 03/03/2023 à 11:46
voirie rurale 2023 approbation du programme des travaux (445Ko) publié le 03/03/2023 à 11:43
clos Folléas réfection partielle mur clôture (223Ko) publié le 22/12/2022 à 14:11
bâtiment d'accueil sports de pleine nature approbation avant projet sommaire APS (432Ko) publié le 22/11/2022 à 14:31
Grangeneuve requalification de l'entrée Nord - avenant n°1 à la convention de maîtrise d'oeuvre (214Ko) publié le 22/11/2022 à 14:27
grangeneuve requalification de l'entrée Nord - approbation avant-projet AP (212Ko) publié le 22/11/2022 à 14:26
assurances convention de groupement de commande avec Loire Forez Agglomération (240Ko) publié le 22/11/2022 à 14:21
bâtiment d'accueil sports nature maîtrise d'oeuvre attribution du marché (442Ko) publié le 29/10/2022 à 10:23
pôle boxe attribution des marchés (440Ko) publié le 29/10/2022 à 10:18

Personnel

personnel musée création poste adjoint territorial du patrimoine principal 2nde classe (448Ko) publié le 04/09/2024 à 12:04
personnel pôle ménage création poste adjoint technique territorial à temps non complet (449Ko) publié le 25/06/2024 à 08:54
prévoyance participation de l'employeur (489Ko) publié le 22/02/2024 à 14:46
Centre de Gestion renouvellement convention pôle santé (497Ko) publié le 22/02/2024 à 14:45
camping renouvellement vacataire 2024 (413Ko) publié le 04/12/2023 à 10:51
droits de place renouvellement vacataires 2024 (381Ko) publié le 04/12/2023 à 10:51
bascule renouvellement vacataire 2024 (350Ko) publié le 04/12/2023 à 10:50
musée renouvellement vacataires 2024 (369Ko) publié le 04/12/2023 à 10:50
bons cadeaux fêtes de fin d'année (352Ko) publié le 04/12/2023 à 10:49
prime exceptionnelle pouvoir d'achat (819Ko) publié le 04/12/2023 à 10:48
cdg42 délégation dispositif signalement (549Ko) publié le 13/06/2023 à 14:26
personnel ST financement permis poids lourd (447Ko) publié le 03/03/2023 à 11:46
CDG42 - renouvellement de la convention relative à la gestion des dossiers retraite CNRACL (306Ko) publié le 22/11/2022 à 14:30
personnel renouvellement contrats vacataires musée (212Ko) publié le 22/11/2022 à 14:25
personnel renouvellement contrat vacataire marchés-vogue (212Ko) publié le 22/11/2022 à 14:25
personnel renouvellement contrat vacataire camping (233Ko) publié le 22/11/2022 à 14:24
personnel renouvellement contrat vacataire bascule (226Ko) publié le 22/11/2022 à 14:23
personnel bons cadeaux noël 2022 (211Ko) publié le 22/11/2022 à 14:23
musée mise à disposition directrice (227Ko) publié le 29/10/2022 à 10:29
Services techniques création poste Adjoint Technique temps complet (374Ko) publié le 29/10/2022 à 10:26

Vie communale (école, musée, cinéma, gîtes, camping...)

cantine marché fourniture repas restaurant scolaire (437Ko) publié le 06/08/2024 à 10:06
réseau de chaleur marché fourniture bois énergie (439Ko) publié le 06/08/2024 à 10:06
école convention d'adhésion centre médico scolaire d'Andrézieux (450Ko) publié le 06/08/2024 à 10:01
école reconduction dérogation semaine 4 jours (740Ko) publié le 26/04/2024 à 11:45
musée maj boutique 2 (448Ko) publié le 26/04/2024 à 11:41
musée convention d'animation l'atelier d'Oriane (444Ko) publié le 09/01/2024 à 15:57
SIEL maintenance éclairage foot annulation de la délibération (433Ko) publié le 09/01/2024 à 15:56
chauffage urbain raccordement SCI BCD IMMO (371Ko) publié le 09/01/2024 à 15:53
chauffage urbain réclamation (467Ko) publié le 09/01/2024 à 15:52
musée mise à jour boutique 2024 (613Ko) publié le 09/01/2024 à 15:51
restauration scolaire tarifs (381Ko) publié le 04/12/2023 à 10:46
siel maintenance éclairage foot (1240Ko) publié le 04/12/2023 à 10:44
musée maj boutique 3 (537Ko) publié le 31/08/2023 à 15:17
Apinac terrain de foot convention mad à SSU (447Ko) publié le 31/08/2023 à 15:16
bascule convention financement, maintenance et mise à disposition (448Ko) publié le 31/08/2023 à 15:15
lfa animation label famille plus convention de prestation de services (436Ko) publié le 13/06/2023 à 14:31
musée maj boutique (540Ko) publié le 13/06/2023 à 14:28
musée convention de partenariat avec cinéma (531Ko) publié le 13/06/2023 à 14:27
réseau de chaleur raccordement CBD IMMO (364Ko) publié le 13/06/2023 à 14:24
réseau de chaleur raccordement Minjard (540Ko) publié le 13/06/2023 à 14:24
écomusée convention d'animation Mme Boutet de Monvel (444Ko) publié le 04/05/2023 à 16:03
écomusée convention d'animation association Le goût sauvage (445Ko) publié le 04/05/2023 à 16:02
commune touristique renouvellement de la labellisation (546Ko) publié le 03/03/2023 à 11:47
camping municipal des tilleuls demande remise gracieuse (444Ko) publié le 03/03/2023 à 11:43
écomusée des Monts du Forez convention de partenriat campagnes promotionnelles (444Ko) publié le 03/03/2023 à 11:39
médiathèque renouvellement de la convention de fonctionnement avec Loire Forez Agglomération (229Ko) publié le 22/11/2022 à 14:20
musée mise à jour boutique 6 (234Ko) publié le 29/10/2022 à 10:29
gîte demande tarif exceptionnel (332Ko) publié le 29/10/2022 à 10:21
musée mise à jour boutique 5 (368Ko) publié le 29/10/2022 à 10:18
musée mise à jour boutique 4 (317Ko) publié le 29/10/2022 à 10:01

Délibérations diverses

ZAER zone d'accélération des énergies renouvelables - désignation zones (490Ko) publié le 04/09/2024 à 12:04
vierge de Chambriac résultat de souscription (448Ko) publié le 14/03/2024 à 15:31
SIEL renouvellement adhésion compétence borne de recharge véhicules électriques (451Ko) publié le 14/03/2024 à 15:30
chauffage urbain réclamation (509Ko) publié le 22/02/2024 à 14:47
point de médiation numérique renouvellement du dispositif (444Ko) publié le 22/02/2024 à 14:44
adhésion communes forestières (399Ko) publié le 04/12/2023 à 10:47
commissions communales et intercommunales remplacement coneiller décédé (402Ko) publié le 04/12/2023 à 10:10
loire forez agglomération désignation d'n référent déontologue élus (614Ko) publié le 11/07/2023 à 15:18
élections sénatoriales désignation des délégués (368Ko) publié le 13/06/2023 à 14:22
point de médiation numérique devenir du dispositif (448Ko) publié le 04/05/2023 à 16:07
Loire Forez Agglomération approbation convention territoriale globale avec la CAF 2023-2027 (233Ko) publié le 22/12/2022 à 14:14
assurance protection juridique contrat groupe avec l'AMF changement d'assureur (214Ko) publié le 22/11/2022 à 14:22
Loire Forez Agglomération nouveau règlement gestion des déchets (332Ko) publié le 29/10/2022 à 10:26
projet refuges LPO - demande de financement (443Ko) publié le 29/10/2022 à 10:02
plan de protection de l'atmosphère bassin stéphanois 2022-2027 délibération de principe (328Ko) publié le 29/10/2022 à 09:54

Domaine et patrimoine

karting convention mise à disposition (450Ko) publié le 04/09/2024 à 12:05
loire forez agglomération mise disposition locaux école publique pour centre de loisirs été 2024 (449Ko) publié le 25/06/2024 à 08:54
cession le Trémolet (343Ko) publié le 26/04/2024 à 11:43
appartement de Saint-Étienne travaux de rénovation (622Ko) publié le 14/03/2024 à 15:29
appartement gare fixation loyer (445Ko) publié le 14/03/2024 à 15:29
vente parcelle communale section E n°523 (587Ko) publié le 22/02/2024 à 14:47
garages clos Folléas renouvellement mises à disposition 2024 (446Ko) publié le 09/01/2024 à 15:49
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