Délibérations
& décisions du Maire
12/10/2022
liste des délibérations 2025
- conseil municipal du 17 décembre 2025 (379Ko) publié le 30/01/2026 à 15:06
- conseil municipal du 03 novembre 2025 (375Ko) publié le 30/01/2026 à 15:05
- conseil municipal exceptionnel du 4 octobre 2025 (371Ko) publié le 24/10/2025 à 10:36
- conseil municipal du 29 septembre 2025 (375Ko) publié le 24/10/2025 à 10:07
- conseil municipal du 04 août 2025 (27Ko) publié le 14/11/2025 à 11:18
- conseil municipal du 30 juin 2025 (374Ko) publié le 09/07/2025 à 11:28
- conseil municipal du 05 mai 2025 (377Ko) publié le 14/05/2025 à 15:11
- conseil municipal du 17 mars 2025 (376Ko) publié le 19/03/2025 à 09:16
- conseil municipal du 19 février 2025 (375Ko) publié le 19/03/2025 à 09:16
- conseil municipal du 20 janvier 2025 (375Ko) publié le 29/01/2025 à 08:43
liste des délibérations 2024
- conseil municipal du 09 décembre 2024 (377Ko) publié le 18/12/2024 à 09:30
- conseil municipal du 05 novembre 2024 (375Ko) publié le 18/12/2024 à 09:30
- conseil municipal du 03 septembre 2024 (373Ko) publié le 04/09/2024 à 12:02
- conseil municipal du 02 août 2024 (375Ko) publié le 06/08/2024 à 10:00
- conseil municipal du 20 juin 2024 (370Ko) publié le 25/06/2024 à 08:52
- conseil municipal du 03 juin 2024 (2427Ko) publié le 25/06/2024 à 08:51
- conseil municipal du 15 avril 2024 (374Ko) publié le 26/04/2024 à 11:40
- conseil municipal du 11 mars 2024 (373Ko) publié le 20/04/2024 à 11:13
- conseil municipal du 12 février 2024 (375Ko) publié le 22/02/2024 à 14:38
- conseil municipal du 08 janvier 2024 (377Ko) publié le 09/01/2024 à 15:45
liste des délibérations 2023
- conseil municipal du 27 novembre 2023 (415Ko) publié le 04/12/2023 à 09:34
- conseil municipal du 18 octobre 2023 (372Ko) publié le 21/10/2023 à 10:03
- conseil municipal du 28 août 2023 (372Ko) publié le 31/08/2023 à 15:13
- conseil municipal du 07 août 2023 (371Ko) publié le 09/08/2023 à 10:07
- conseil municipal du 10 juillet 2023 (372Ko) publié le 11/07/2023 à 15:16
- conseil municipal du 09 juin 2023 (378Ko) publié le 22/06/2023 à 14:15
- conseil municipal du 27 mars 2023 (374Ko) publié le 26/04/2023 à 11:41
- conseil municipal du 27 février 2023 (376Ko) publié le 03/03/2023 à 11:38
- conseil municipal du 30 janvier 2023 (326Ko) publié le 09/02/2023 à 11:57
liste des délibérations 2022
- conseil municipal du 19 décembre 2022 (177Ko) publié le 20/12/2022 à 15:04
- conseil municipal du 21 novembre 2022 (401Ko) publié le 22/11/2022 à 14:18
- conseil municipal du 10 octobre 2022 (173Ko) publié le 22/11/2022 à 14:17
Finances locales
- remboursement frais (490Ko) publié le 30/01/2026 à 15:23
- terrain de sport réfection pelouse demande subvention (448Ko) publié le 30/01/2026 à 15:22
- maison valeyre subvention DETR dotation équipements territoires ruraux (453Ko) publié le 30/01/2026 à 15:21
- maison Valeyre problème TVA - 2 (450Ko) publié le 30/01/2026 à 15:20
- les frapadingues reversement recettes vente brioches 2025 (554Ko) publié le 30/01/2026 à 15:09
- maison Valeyre problème TVA (127Ko) publié le 21/11/2025 à 08:32
- DM3 M57 (328Ko) publié le 15/11/2025 à 08:45
- sou des école subv voyage scolaire 2026 (375Ko) publié le 15/11/2025 à 08:44
- Loire Forez Agglomération fonds de concours petites randonnées 2025 (453Ko) publié le 15/11/2025 à 08:42
- DM2 M57 (281Ko) publié le 14/11/2025 à 11:22
- subventions 2025 4 (114Ko) publié le 14/11/2025 à 11:22
- ADMR avenant convention portage des repas 2025 (155Ko) publié le 14/11/2025 à 11:21
- médiathèque renouvellement parc informatique - demande subvention Département de la Loire (176Ko) publié le 24/10/2025 à 10:12
- subvention 2025 iciotrail (139Ko) publié le 24/10/2025 à 10:09
- DM1 M57 (262Ko) publié le 09/07/2025 à 11:31
- subv 2025 - 3 (453Ko) publié le 09/07/2025 à 11:30
- admr subv exceptionnelle portage des repas (452Ko) publié le 09/07/2025 à 11:30
- emprunt crca achat tracteur (563Ko) publié le 14/05/2025 à 15:22
- subvention 2025 - 2 (611Ko) publié le 14/05/2025 à 15:18
- admission en non valeur 052025 (554Ko) publié le 14/05/2025 à 15:17
- vote des taux délibération rectificative (375Ko) publié le 19/03/2025 à 09:33
- subvention 2025 - 1 (463Ko) publié le 22/02/2025 à 11:53
- budget communal - approbation budget primitif 2025 (457Ko) publié le 22/02/2025 à 09:43
- budget communal - vote des taux 2025 (459Ko) publié le 22/02/2025 à 09:43
- budget communal - affectation des résultats 2024 (277Ko) publié le 22/02/2025 à 09:43
- budget communal - approbation compte financier unique 2024 (368Ko) publié le 22/02/2025 à 09:42
- budget chauffage - approbation budget primitif 2025 (545Ko) publié le 22/02/2025 à 09:42
- budget chauffage - affectation des résultats 2024 (186Ko) publié le 22/02/2025 à 09:41
- budget chauffage - approbation compte financier unique 2024 (367Ko) publié le 22/02/2025 à 09:41
- agence France locale garantie d'emprunts 2025 (828Ko) publié le 29/01/2025 à 08:52
- achat tracteur (240Ko) publié le 29/01/2025 à 08:51
- remboursement frais (447Ko) publié le 29/01/2025 à 08:48
- société sportive ussonnaise subv pour achat robot de tonte (448Ko) publié le 29/01/2025 à 08:46
- réseau de chaleur DM 1 (274Ko) publié le 18/12/2024 à 09:41
- comités des fêtes reversement bénéfices soupe aux choux 2024 (449Ko) publié le 18/12/2024 à 09:36
- chauffage urbain annulation - réémission titres (554Ko) publié le 18/12/2024 à 09:35
- chauffage urbain conventions spéciales révision des tarifs (570Ko) publié le 18/12/2024 à 09:34
- chauffage urbain révision des tarifs (564Ko) publié le 18/12/2024 à 09:34
- sou des écoles subv voyage scolaire 2025 (374Ko) publié le 18/12/2024 à 09:32
- loire forez agglomération attribution fonds de concours bâtiment sport nature (714Ko) publié le 18/12/2024 à 09:32
- école demande renouvellement parc informatique (154Ko) publié le 25/11/2024 à 11:11
- les frapadingues reversement recettes vente brioches 2024 (147Ko) publié le 25/11/2024 à 11:10
- France Ruralités Revitalisation annulation délib exonération CVAE (159Ko) publié le 25/11/2024 à 11:00
- France Ruralité Revitalisation exonération taxe d'habitation locaux de tourisme (493Ko) publié le 04/09/2024 à 12:06
- France Ruralités Revitalisation exonération cotisation foncière des entreprises (451Ko) publié le 06/08/2024 à 10:04
- France Ruralités Revitalisation exonération taxe foncière bâti des entreprises (601Ko) publié le 06/08/2024 à 10:04
- subvention 2024 - 2 (465Ko) publié le 06/08/2024 à 10:01
- DM 1 - M57 (439Ko) publié le 25/06/2024 à 08:55
- admr convention portage des repas avenant 2024 (2505Ko) publié le 25/06/2024 à 08:53
- admission en non valeur (436Ko) publié le 26/04/2024 à 11:44
- subvention 2024 (470Ko) publié le 14/03/2024 à 15:28
- ccas vote du budget 2024 et décision de clôture (435Ko) publié le 22/02/2024 à 14:51
- ccas affectation résultat (518Ko) publié le 22/02/2024 à 14:50
- ccas approbation Compte de gestion 2023 (454Ko) publié le 22/02/2024 à 14:50
- ccas approbation Compte Administratif 2023 (403Ko) publié le 22/02/2024 à 14:49
- centre technique municipal fonds de concours Loire Forez (501Ko) publié le 22/02/2024 à 14:48
- prise en charge frais de poursuite (487Ko) publié le 22/02/2024 à 14:46
- occupation domaine public redevances terrasses (475Ko) publié le 22/02/2024 à 14:45
- budget communal approbation budget primitif 2024 (448Ko) publié le 22/02/2024 à 14:43
- budget communal vote des taux (448Ko) publié le 22/02/2024 à 14:43
- budget communal affectation des résultats (524Ko) publié le 22/02/2024 à 14:42
- budget communal approbation compte financier unique 2023 (358Ko) publié le 22/02/2024 à 14:42
- budget réseau de chaleur approbation Budget Primitif 2024 (535Ko) publié le 22/02/2024 à 14:41
- budget réseau de chaleur affectation des résultats (553Ko) publié le 22/02/2024 à 14:40
- budget réseau de chaleur approbation du Compte Financier Unique 2023 (357Ko) publié le 22/02/2024 à 14:40
- bâtiment sport pleine nature subv station lavage vélos (446Ko) publié le 09/01/2024 à 15:50
- agence France locale garantie d'emprunts 2024 (825Ko) publié le 09/01/2024 à 15:49
- gîtes du mary revalorisation tarifs électricité 2024 (446Ko) publié le 09/01/2024 à 15:48
- cinéma subvention remplacement caisse enregistreuse (445Ko) publié le 09/01/2024 à 15:48
- comité des fêtes reversement bénéfices soupe aux choux 2023 (445Ko) publié le 09/01/2024 à 15:47
- subvention enveloppe de solidarité 2024 (423Ko) publié le 09/01/2024 à 15:41
- subvention 2023 - 3 (402Ko) publié le 04/12/2023 à 10:48
- les frapadingues reversement recettes vente brioches 2023 (331Ko) publié le 04/12/2023 à 10:47
- musée mise à jour grille tarifaire au 01012024 (455Ko) publié le 21/10/2023 à 10:08
- décision modificative n°2 bis budget communal (508Ko) publié le 21/10/2023 à 10:07
- subvention 2023 - 2 (460Ko) publié le 21/10/2023 à 10:05
- Décision Modificative 2 budget communal (452Ko) publié le 31/08/2023 à 15:16
- les coccinelles demande de subvention (338Ko) publié le 31/08/2023 à 15:14
- comité des fêtes participation repas des anciens (445Ko) publié le 31/08/2023 à 15:14
- feu d'artifice du 14 juillet participation financière amicale des sapeurs pompiers (326Ko) publié le 09/08/2023 à 10:10
- tarifs droits de place nouvelle délibération (570Ko) publié le 09/08/2023 à 10:09
- admr convention portage des repas avenant 2023 (445Ko) publié le 11/07/2023 à 15:18
- subvention les classards 2023 (525Ko) publié le 13/06/2023 à 14:30
- subvention association jeunews (528Ko) publié le 13/06/2023 à 14:29
- tarifs cantine (339Ko) publié le 13/06/2023 à 14:29
- taxe d'habitation sur les logements vacants décision de non assujettissement (353Ko) publié le 13/06/2023 à 14:28
- compte financier unique avenant 1 à la convention (530Ko) publié le 13/06/2023 à 14:26
- budget chauffage admission en non valeur (445Ko) publié le 04/05/2023 à 16:05
- musée nouvelle grille tarifaire (453Ko) publié le 04/05/2023 à 16:04
- budget communal approbation budget primitif 2023 (449Ko) publié le 04/05/2023 à 16:00
- budget communal vote des taux (448Ko) publié le 04/05/2023 à 16:00
- budget communal affectation des résultats (388Ko) publié le 04/05/2023 à 15:59
- budget communal approbation compte financier unique 2022 (423Ko) publié le 04/05/2023 à 15:59
- budget chauffage approbation budget primitif 2023 (537Ko) publié le 04/05/2023 à 15:58
- budget chauffage affectation du résultat (412Ko) publié le 04/05/2023 à 15:57
- budget chauffage approbation compte de gestion 2022 (538Ko) publié le 04/05/2023 à 15:57
- budget chauffage approbation compte administratif 2022 (423Ko) publié le 04/05/2023 à 15:56
- budget M57 délibération spéciale d'ouverture de crédits investissement (434Ko) publié le 11/03/2023 à 11:18
- les frapadingues reversement recettes vente brioches 2022 (446Ko) publié le 03/03/2023 à 11:45
- subventions 2023 - 1 (468Ko) publié le 03/03/2023 à 11:45
- tarifs salles communales (475Ko) publié le 03/03/2023 à 11:42
- tarifs droits de place (471Ko) publié le 03/03/2023 à 11:42
- tarif camping (471Ko) publié le 03/03/2023 à 11:41
- tarifs cimetière (450Ko) publié le 03/03/2023 à 11:40
- tarifs musée (456Ko) publié le 03/03/2023 à 11:40
- grangeneuve subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes aménagements paysagers (452Ko) publié le 20/01/2023 à 09:10
- ssu foot demande annulation titre 2022 (326Ko) publié le 22/12/2022 à 14:13
- grangeneuve abri bus subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes (260Ko) publié le 22/12/2022 à 14:12
- subvention enveloppe de solidarité 2023 (229Ko) publié le 22/12/2022 à 14:12
- Grangeneuve requalification de l'entrée Nord demande de subvention amendes de police 2023 (503Ko) publié le 22/12/2022 à 14:04
- Grangeneuve requalification de l'entrée Nord demande de subvention enveloppe territorialisée 2023 (513Ko) publié le 22/12/2022 à 14:03
- décision modificative n° 4 budget communal (430Ko) publié le 24/11/2022 à 15:50
- bâtiment d'accueil sports de pleine nature demande subvention Département Loire enveloppes territorialisées (474Ko) publié le 22/11/2022 à 14:32
- sou des écoles demande de subvention voyage scolaire 2023 (213Ko) publié le 22/11/2022 à 14:29
- Grangeneuve requalification de l'entrée Nord demande de subvention DETR 2023 (213Ko) publié le 22/11/2022 à 14:29
- grangeneuve requalification de l'entré Nord demande de fonds de concours Loire Forez Agglomération (215Ko) publié le 22/11/2022 à 14:28
- taxe d'aménagement convention de reversement partiel à Loire Forez Agglomération (247Ko) publié le 22/11/2022 à 14:19
- décision modificative n°3 - budget communal (454Ko) publié le 29/10/2022 à 11:09
- décision modificative n°2 - budget communal (421Ko) publié le 29/10/2022 à 11:08
- admr portage des repas participation 2022 (225Ko) publié le 29/10/2022 à 10:31
- sou des écoles participation financière jeu extérieur pyramide (217Ko) publié le 29/10/2022 à 10:28
- subvention 2022 - 4 (306Ko) publié le 29/10/2022 à 10:25
- maison chouvelon litige impayés (402Ko) publié le 29/10/2022 à 10:20
- tarifs cantine (351Ko) publié le 29/10/2022 à 10:01
- décision modificative n°1 - budget communal (402Ko) publié le 29/10/2022 à 09:56
Travaux / Marchés publics
- réhabilitation maison Valeyre approbation Avant-Projet Définitif et demandes subvention (501Ko) publié le 24/10/2025 à 10:38
- centre technique municipal lots 6 et 8 avenants 1 (457Ko) publié le 24/10/2025 à 10:37
- réfection voiries forestières approbation du programme et demandes subventions (572Ko) publié le 24/10/2025 à 10:08
- centre technique municipal lot 4 avenant 1 (456Ko) publié le 09/07/2025 à 11:29
- maison valeyre choix de la maîtrise d'oeuvre (574Ko) publié le 14/05/2025 à 15:13
- projet cabinet dentaire - consultation maîtrise d'oeuvre (453Ko) publié le 19/03/2025 à 09:21
- bâtiment d'accueil sport nature lot 2 avenant 1 (453Ko) publié le 19/03/2025 à 09:18
- pétanclos - travaux d'amélioration du revêtement de sol des courts couverts (453Ko) publié le 19/03/2025 à 09:18
- foot - maîtrise d'oeuvre - attribution du marché (455Ko) publié le 19/03/2025 à 09:17
- centre technique municipal avenant 1 lots 1 et 3 (452Ko) publié le 29/01/2025 à 08:49
- terrain de sport réfection pelouse consultation maîtrise d'oeuvre (449Ko) publié le 29/01/2025 à 08:46
- bâiment d'accueil pôle nature résultats de la consultation suite infructueux (451Ko) publié le 06/08/2024 à 10:03
- bâtiment d'accueil sport nature résultats de la consultation 06.2024 (678Ko) publié le 25/06/2024 à 08:56
- centre technique municipal résultats de la consultation 06.2024 (689Ko) publié le 25/06/2024 à 08:56
- chaufferie camping-foot travaux complémentaires (439Ko) publié le 26/04/2024 à 11:44
- chauffage urbain - extension réseau - maîtrise d'oeuvre SIEL - (441Ko) publié le 26/04/2024 à 11:43
- Syndicat intercommunal des énergies de la Loire SIEL centrale photovoltaïque centre technique Maîtrise d'oeuvre (750Ko) publié le 09/01/2024 à 15:55
- Loire Forez Agglomération proposition de modernisation de l'éclairage public du bourg (546Ko) publié le 09/01/2024 à 15:54
- lfa entretien voirie d'intérêt communautaire avenant 2 à la convention (672Ko) publié le 04/12/2023 à 10:46
- centre technique communal approbation avant projet détaillé et demandes subventions (433Ko) publié le 04/12/2023 à 10:13
- bâtiement d'accueil sport nature approbation avant-projet détaillé (421Ko) publié le 04/12/2023 à 10:12
- loire forez agglomération adhésion groupement commande copieurs (620Ko) publié le 21/10/2023 à 10:13
- église Saint-Symphorien réfection toiture demande subvention (457Ko) publié le 21/10/2023 à 10:06
- loire forez agglomération grpt cde granulés signature du marché (614Ko) publié le 21/10/2023 à 10:05
- siel projet centrale photovoltaïque au sol site de la Mariche transfert de compétence (510Ko) publié le 09/08/2023 à 10:09
- pôle boxe travaux complémentaires lot 2 menuiseries extérieures (445Ko) publié le 09/08/2023 à 10:08
- siel chaufferie camping foot télégestion (436Ko) publié le 11/07/2023 à 15:19
- siel chaufferie camping foot MO (443Ko) publié le 11/07/2023 à 15:19
- achat granulés adhésion groupement de commande Loire Forez (937Ko) publié le 22/06/2023 à 14:16
- pôle boxe travaux complémentaires (434Ko) publié le 13/06/2023 à 14:32
- chaufferie foot-camping renouvellement des installations (466Ko) publié le 13/06/2023 à 14:23
- chaufferie communale renouvellement des installations (551Ko) publié le 13/06/2023 à 14:23
- grangeneuve requalification de l'entrée Nord - attribution des marchés de travaux (447Ko) publié le 04/05/2023 à 16:06
- grangeneuve requalification de l'entrée nord - convention d'aménagement avec le Département de la Loire (444Ko) publié le 04/05/2023 à 16:02
- centre technique municipal maîtrise d'oeuvre attribution du marché (448Ko) publié le 03/03/2023 à 11:46
- voirie rurale 2023 approbation du programme des travaux (445Ko) publié le 03/03/2023 à 11:43
- clos Folléas réfection partielle mur clôture (223Ko) publié le 22/12/2022 à 14:11
- bâtiment d'accueil sports de pleine nature approbation avant projet sommaire APS (432Ko) publié le 22/11/2022 à 14:31
- Grangeneuve requalification de l'entrée Nord - avenant n°1 à la convention de maîtrise d'oeuvre (214Ko) publié le 22/11/2022 à 14:27
- grangeneuve requalification de l'entrée Nord - approbation avant-projet AP (212Ko) publié le 22/11/2022 à 14:26
- assurances convention de groupement de commande avec Loire Forez Agglomération (240Ko) publié le 22/11/2022 à 14:21
- bâtiment d'accueil sports nature maîtrise d'oeuvre attribution du marché (442Ko) publié le 29/10/2022 à 10:23
- pôle boxe attribution des marchés (440Ko) publié le 29/10/2022 à 10:18
Personnel
- personnel recensement indemnités des agents recenseurs (453Ko) publié le 30/01/2026 à 15:16
- personnel bascule renouvellement vacataire 2026 (448Ko) publié le 30/01/2026 à 15:15
- personnel camping renouvellement vacataire 2026 (463Ko) publié le 30/01/2026 à 15:10
- personnel musée renouvellement vacataires 2026 (371Ko) publié le 30/01/2026 à 15:10
- personnel bons cadeaux fêtes de fin d'année 2025 (370Ko) publié le 30/01/2026 à 15:08
- personnel service technique création poste adjoint technique territorial à temps non complet 17h30 (452Ko) publié le 22/02/2025 à 09:44
- centre de gestion protection complémentaire maladie convention (691Ko) publié le 29/01/2025 à 08:48
- personnel bascule renouvellement vacataire 2025 (448Ko) publié le 18/12/2024 à 09:40
- personnel marchés vogue renouvellement vacataire 2025 (371Ko) publié le 18/12/2024 à 09:39
- personnel régie camping tennis renouvellement vacataire (463Ko) publié le 18/12/2024 à 09:39
- personnel musée renouvellement vacataires 2025 (371Ko) publié le 18/12/2024 à 09:38
- personnel bons cadeaux fêtes de fin d'année 2024 (370Ko) publié le 18/12/2024 à 09:37
- centre de gestion plan de formation mutualisé 2025 - 2027 (560Ko) publié le 18/12/2024 à 09:37
- centre de gestion adhésion convention participation employeur (629Ko) publié le 18/12/2024 à 09:35
- personnel musée création poste adjoint territorial du patrimoine principal 2nde classe (448Ko) publié le 04/09/2024 à 12:04
- personnel pôle ménage création poste adjoint technique territorial à temps non complet (449Ko) publié le 25/06/2024 à 08:54
- prévoyance participation de l'employeur (489Ko) publié le 22/02/2024 à 14:46
- Centre de Gestion renouvellement convention pôle santé (497Ko) publié le 22/02/2024 à 14:45
- camping renouvellement vacataire 2024 (413Ko) publié le 04/12/2023 à 10:51
- droits de place renouvellement vacataires 2024 (381Ko) publié le 04/12/2023 à 10:51
- bascule renouvellement vacataire 2024 (350Ko) publié le 04/12/2023 à 10:50
- musée renouvellement vacataires 2024 (369Ko) publié le 04/12/2023 à 10:50
- bons cadeaux fêtes de fin d'année (352Ko) publié le 04/12/2023 à 10:49
- prime exceptionnelle pouvoir d'achat (819Ko) publié le 04/12/2023 à 10:48
- cdg42 délégation dispositif signalement (549Ko) publié le 13/06/2023 à 14:26
- personnel ST financement permis poids lourd (447Ko) publié le 03/03/2023 à 11:46
- CDG42 - renouvellement de la convention relative à la gestion des dossiers retraite CNRACL (306Ko) publié le 22/11/2022 à 14:30
- personnel renouvellement contrats vacataires musée (212Ko) publié le 22/11/2022 à 14:25
- personnel renouvellement contrat vacataire marchés-vogue (212Ko) publié le 22/11/2022 à 14:25
- personnel renouvellement contrat vacataire camping (233Ko) publié le 22/11/2022 à 14:24
- personnel renouvellement contrat vacataire bascule (226Ko) publié le 22/11/2022 à 14:23
- personnel bons cadeaux noël 2022 (211Ko) publié le 22/11/2022 à 14:23
- musée mise à disposition directrice (227Ko) publié le 29/10/2022 à 10:29
- Services techniques création poste Adjoint Technique temps complet (374Ko) publié le 29/10/2022 à 10:26
Vie communale (école, musée, cinéma, gîtes, camping...)
- écomusée des monts du Forez mise à jour boutique (562Ko) publié le 15/11/2025 à 08:44
- région dotation barnum (451Ko) publié le 15/11/2025 à 08:42
- Loire Forez Agglomération Parc Résidentiel de Loisirs modalités de restitution (268Ko) publié le 24/10/2025 à 10:12
- Loire Forez Agglomération convention gestion site compostage partagé (213Ko) publié le 24/10/2025 à 10:11
- écomusée des Monts du Forez gratuités (148Ko) publié le 24/10/2025 à 10:09
- médiathèqe convention tripartite pour la lecture publique (450Ko) publié le 09/07/2025 à 11:32
- forêt communale projet aménagement forestier 2026-2045 (456Ko) publié le 09/07/2025 à 11:31
- cinéma achat projecteur laser (563Ko) publié le 14/05/2025 à 15:19
- droits de place tarif food truck 3 jours / semaine (584Ko) publié le 14/05/2025 à 15:18
- musée groupement de commande Loire Forez pour étude musées de france (564Ko) publié le 14/05/2025 à 15:16
- musée convention animation ADARA avenant n°1 (558Ko) publié le 14/05/2025 à 15:15
- musée maj boutique 052025 (562Ko) publié le 14/05/2025 à 15:15
- salle ERA mise en place caution ménage (621Ko) publié le 14/05/2025 à 15:14
- gîtes communaux du Mary tarif location draps (559Ko) publié le 14/05/2025 à 15:14
- musée maj boutique 3 (184Ko) publié le 25/11/2024 à 11:09
- médiathèque convention partenariat Département 2024-2027 (143Ko) publié le 25/11/2024 à 11:01
- cantine marché fourniture repas restaurant scolaire (437Ko) publié le 06/08/2024 à 10:06
- réseau de chaleur marché fourniture bois énergie (439Ko) publié le 06/08/2024 à 10:06
- école convention d'adhésion centre médico scolaire d'Andrézieux (450Ko) publié le 06/08/2024 à 10:01
- école reconduction dérogation semaine 4 jours (740Ko) publié le 26/04/2024 à 11:45
- musée maj boutique 2 (448Ko) publié le 26/04/2024 à 11:41
- musée convention d'animation l'atelier d'Oriane (444Ko) publié le 09/01/2024 à 15:57
- SIEL maintenance éclairage foot annulation de la délibération (433Ko) publié le 09/01/2024 à 15:56
- chauffage urbain raccordement SCI BCD IMMO (371Ko) publié le 09/01/2024 à 15:53
- chauffage urbain réclamation (467Ko) publié le 09/01/2024 à 15:52
- musée mise à jour boutique 2024 (613Ko) publié le 09/01/2024 à 15:51
- restauration scolaire tarifs (381Ko) publié le 04/12/2023 à 10:46
- siel maintenance éclairage foot (1240Ko) publié le 04/12/2023 à 10:44
- musée maj boutique 3 (537Ko) publié le 31/08/2023 à 15:17
- Apinac terrain de foot convention mad à SSU (447Ko) publié le 31/08/2023 à 15:16
- bascule convention financement, maintenance et mise à disposition (448Ko) publié le 31/08/2023 à 15:15
- lfa animation label famille plus convention de prestation de services (436Ko) publié le 13/06/2023 à 14:31
- musée maj boutique (540Ko) publié le 13/06/2023 à 14:28
- musée convention de partenariat avec cinéma (531Ko) publié le 13/06/2023 à 14:27
- réseau de chaleur raccordement CBD IMMO (364Ko) publié le 13/06/2023 à 14:24
- réseau de chaleur raccordement Minjard (540Ko) publié le 13/06/2023 à 14:24
- écomusée convention d'animation Mme Boutet de Monvel (444Ko) publié le 04/05/2023 à 16:03
- écomusée convention d'animation association Le goût sauvage (445Ko) publié le 04/05/2023 à 16:02
- commune touristique renouvellement de la labellisation (546Ko) publié le 03/03/2023 à 11:47
- camping municipal des tilleuls demande remise gracieuse (444Ko) publié le 03/03/2023 à 11:43
- écomusée des Monts du Forez convention de partenriat campagnes promotionnelles (444Ko) publié le 03/03/2023 à 11:39
- médiathèque renouvellement de la convention de fonctionnement avec Loire Forez Agglomération (229Ko) publié le 22/11/2022 à 14:20
- musée mise à jour boutique 6 (234Ko) publié le 29/10/2022 à 10:29
- gîte demande tarif exceptionnel (332Ko) publié le 29/10/2022 à 10:21
- musée mise à jour boutique 5 (368Ko) publié le 29/10/2022 à 10:18
- musée mise à jour boutique 4 (317Ko) publié le 29/10/2022 à 10:01
Délibérations diverses
- PLUI plan local d'urbanisme intercommunal avis de la commune sur le projet arrêté (544Ko) publié le 30/01/2026 à 15:23
- zone humide la Garde Paradis (455Ko) publié le 19/03/2025 à 09:19
- Loire Forez Agglomération évolution des statuts (255Ko) publié le 25/11/2024 à 10:59
- ZAER zone d'accélération des énergies renouvelables - désignation zones (490Ko) publié le 04/09/2024 à 12:04
- vierge de Chambriac résultat de souscription (448Ko) publié le 14/03/2024 à 15:31
- SIEL renouvellement adhésion compétence borne de recharge véhicules électriques (451Ko) publié le 14/03/2024 à 15:30
- chauffage urbain réclamation (509Ko) publié le 22/02/2024 à 14:47
- point de médiation numérique renouvellement du dispositif (444Ko) publié le 22/02/2024 à 14:44
- adhésion communes forestières (399Ko) publié le 04/12/2023 à 10:47
- commissions communales et intercommunales remplacement coneiller décédé (402Ko) publié le 04/12/2023 à 10:10
- loire forez agglomération désignation d'n référent déontologue élus (614Ko) publié le 11/07/2023 à 15:18
- élections sénatoriales désignation des délégués (368Ko) publié le 13/06/2023 à 14:22
- point de médiation numérique devenir du dispositif (448Ko) publié le 04/05/2023 à 16:07
- Loire Forez Agglomération approbation convention territoriale globale avec la CAF 2023-2027 (233Ko) publié le 22/12/2022 à 14:14
- assurance protection juridique contrat groupe avec l'AMF changement d'assureur (214Ko) publié le 22/11/2022 à 14:22
- Loire Forez Agglomération nouveau règlement gestion des déchets (332Ko) publié le 29/10/2022 à 10:26
- projet refuges LPO - demande de financement (443Ko) publié le 29/10/2022 à 10:02
- plan de protection de l'atmosphère bassin stéphanois 2022-2027 délibération de principe (328Ko) publié le 29/10/2022 à 09:54
Domaine et patrimoine
- cinéma le Quai des Arts renouvellement convention mise à disposition (450Ko) publié le 30/01/2026 à 15:19
- société sportive ussonnaise renouvellement convention mise à disposition vestiaires foot (449Ko) publié le 30/01/2026 à 15:19
- local stand de tir renouvellement bail emphytéotique (509Ko) publié le 30/01/2026 à 15:18
- garages clos folléas renouvellement mise à disposition 2026 (449Ko) publié le 30/01/2026 à 15:17
- terrain de kart mise à disposition auto-école du Cèdre (455Ko) publié le 15/11/2025 à 08:43
- achat parcelles boisées l'Hermet (456Ko) publié le 09/07/2025 à 11:32
- accrobranche bail commercial 2025-2034 (144Ko) publié le 20/03/2025 à 09:00
- forêt - soumission régime forestier (456Ko) publié le 19/03/2025 à 09:33
- acquisition maison Valeyre et de son jardin (454Ko) publié le 19/03/2025 à 09:20
- achat sols de bois (236Ko) publié le 29/01/2025 à 08:50
- plan d'eau pêche convention tripartite portant organisation de la pêche (450Ko) publié le 29/01/2025 à 08:47
- clos Folléas garages renouvellement mises à disposition précaires 2025 (450Ko) publié le 18/12/2024 à 09:41
- parc accrobranches annulation redevance 2023 (371Ko) publié le 18/12/2024 à 09:33
- parc accrobranches promesse de bail (127Ko) publié le 25/11/2024 à 11:01
- karting convention mise à disposition (450Ko) publié le 04/09/2024 à 12:05
- loire forez agglomération mise disposition locaux école publique pour centre de loisirs été 2024 (449Ko) publié le 25/06/2024 à 08:54
- cession le Trémolet (343Ko) publié le 26/04/2024 à 11:43
- appartement de Saint-Étienne travaux de rénovation (622Ko) publié le 14/03/2024 à 15:29
- appartement gare fixation loyer (445Ko) publié le 14/03/2024 à 15:29
- vente parcelle communale section E n°523 (587Ko) publié le 22/02/2024 à 14:47
- garages clos Folléas renouvellement mises à disposition 2024 (446Ko) publié le 09/01/2024 à 15:49
- Loire Forez Agglomération proposition de transfert du Parc Résidentiel de Loisirs (344Ko) publié le 09/01/2024 à 15:46
- grangeneuve terrain cadastré section AC n°218 - activation de la clause de retour (387Ko) publié le 04/12/2023 à 10:11
- acquisition portion voirie rurale Grangenevieille (318Ko) publié le 21/10/2023 à 10:07
- pôle boxe convention de mise à disposition des locaux (447Ko) publié le 09/08/2023 à 10:11
- le Besset-Haut projet micro centrale d'épuration sur délaissé de voirie communale (380Ko) publié le 11/07/2023 à 15:17
- l'Hermet projet micro station d'épuration résultat des élections (452Ko) publié le 11/07/2023 à 15:17
- lfa assistance juridique Kiwi adhésion service commun (582Ko) publié le 13/06/2023 à 14:32
- l'Hermet projet micro station d'épuration (536Ko) publié le 13/06/2023 à 14:25
- secteur la Mariche approbation révision PLU pour centrale photovoltaïque (443Ko) publié le 04/05/2023 à 16:05
- clos Folléas location maison 6 place de la Vialle (446Ko) publié le 03/03/2023 à 11:44
- ancienne caserne vente des portails (223Ko) publié le 22/12/2022 à 14:13
- bien de section Jouanzecq résultat des élections (222Ko) publié le 29/10/2022 à 10:30
- bien de section les terrasses les terrassettes résultat des élections (221Ko) publié le 29/10/2022 à 10:30
- bien de section l'Hermet projet changement d'usage pour micro station eaux usées (355Ko) publié le 29/10/2022 à 10:27
- voirie communale Daniecq demande acquisition partielle (395Ko) publié le 29/10/2022 à 10:24
- bien de section Jouanzecq demande acquisition partielle parcelle C 502 (443Ko) publié le 29/10/2022 à 10:22
- maison chouvelon location meublé (338Ko) publié le 29/10/2022 à 10:19
CCAS
- demande aide sociale (451Ko) publié le 19/03/2025 à 09:22
- budget ccas approbation du budget primitif 2023 (367Ko) publié le 04/05/2023 à 16:09
- budget ccas affectation du résultat (373Ko) publié le 04/05/2023 à 16:09
- budget ccas approbation du compte de gestion 2022 (367Ko) publié le 04/05/2023 à 16:08
- budget ccas approbation du compte administratif 2022 (404Ko) publié le 04/05/2023 à 16:08
fonctionnement des assemblées
- conseil municipal commissions communales et inter-communales (378Ko) publié le 25/11/2024 à 10:59
- conseil municipal tableau des indemnités (178Ko) publié le 25/11/2024 à 10:58
- conseil municipal désignation d'un nouveau conseiller délégué (163Ko) publié le 25/11/2024 à 10:57