Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
usson-en-forez-fr.net15.eu
  • MAIRIE
    • Vie municipale
      • Conseil municipal
      • Procès verbaux & Arrêtés
      • Délibérations & Décisions du maire
      • Bulletins municipaux
      • Marchés publics
      • Actions sociales
    • Démarches en ligne
      • Urbanisme - plan de boisement
      • Démarches administratives
      • Location de salles
  • VIVRE À USSON
    • Famille
      • Santé
      • Enfance & Jeunesse
      • Maison de retraite EHPAD
      • Paroisse
      • Cimetière
    • Au quotidien
      • Commerces & Services
      • Point de médiation numérique
      • Associations
      • Gestion des déchets
      • Eau & Assainissement
      • Sortir
  • DÉCOUVRIR USSON
    • Séjourner
      • Camping municipal
      • Parc Résidentel de Loisirs (PRL)
      • Hébergements touristiques
      • Restaurants
      • Aires pique-nique & WC
    • Découvrir
      • Notre patrimoine
      • Nos labels
      • Village Sport Nature
    • Activités
      • Activités culturelles
      • Activités sportives
      • À faire à proximité
    • Animations
      • Animations Ussonnaises
      • Agenda des animations
Commune de Usson-en-Forez (42)
Commune de Usson-en-Forez (42)
Commune de Usson-en-Forez (42)
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)


Mairie d’Usson-en-Forez
3 Pl. de l'Église
42550 Usson-en-Forez

04 77 50 61 25

INSCRIVEZ-VOUS !
OK
Tous les jours du lundi au samedi : 8h30 - 12h00  - Mardi, jeudi, vendredi  : 14h00 - 17h30

  • MENTIONS LÉGALES

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser