Délibérations
& décisions du Maire

12/10/2022

liste des délibérations 2023

conseil municipal du 27 mars 2023 (374Ko) publié le 26/04/2023 à 11:41
conseil municipal du 27 février 2023 (376Ko) publié le 03/03/2023 à 11:38
conseil municipal du 30 janvier 2023 (326Ko) publié le 09/02/2023 à 11:57

liste des délibérations 2022

conseil municipal du 19 décembre 2022 (177Ko) publié le 20/12/2022 à 15:04
conseil municipal du 21 novembre 2022 (401Ko) publié le 22/11/2022 à 14:18
conseil municipal du 10 octobre 2022 (173Ko) publié le 22/11/2022 à 14:17

Finances locales

budget chauffage admission en non valeur (445Ko) publié le 04/05/2023 à 16:05
musée nouvelle grille tarifaire (453Ko) publié le 04/05/2023 à 16:04
budget communal approbation budget primitif 2023 (449Ko) publié le 04/05/2023 à 16:00
budget communal vote des taux (448Ko) publié le 04/05/2023 à 16:00
budget communal affectation des résultats (388Ko) publié le 04/05/2023 à 15:59
budget communal approbation compte financier unique 2022 (423Ko) publié le 04/05/2023 à 15:59
budget chauffage approbation budget primitif 2023 (537Ko) publié le 04/05/2023 à 15:58
budget chauffage affectation du résultat (412Ko) publié le 04/05/2023 à 15:57
budget chauffage approbation compte de gestion 2022 (538Ko) publié le 04/05/2023 à 15:57
budget chauffage approbation compte administratif 2022 (423Ko) publié le 04/05/2023 à 15:56
budget M57 délibération spéciale d'ouverture de crédits investissement (434Ko) publié le 11/03/2023 à 11:18
les frapadingues reversement recettes vente brioches 2022 (446Ko) publié le 03/03/2023 à 11:45
subventions 2023 - 1 (468Ko) publié le 03/03/2023 à 11:45
tarifs salles communales (475Ko) publié le 03/03/2023 à 11:42
tarifs droits de place (471Ko) publié le 03/03/2023 à 11:42
tarif camping (471Ko) publié le 03/03/2023 à 11:41
tarifs cimetière (450Ko) publié le 03/03/2023 à 11:40
tarifs musée (456Ko) publié le 03/03/2023 à 11:40
grangeneuve subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes aménagements paysagers (452Ko) publié le 20/01/2023 à 09:10
ssu foot demande annulation titre 2022 (326Ko) publié le 22/12/2022 à 14:13
grangeneuve abri bus subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes (260Ko) publié le 22/12/2022 à 14:12
subvention enveloppe de solidarité 2023 (229Ko) publié le 22/12/2022 à 14:12
Grangeneuve requalification de l'entrée Nord demande de subvention amendes de police 2023 (503Ko) publié le 22/12/2022 à 14:04
Grangeneuve requalification de l'entrée Nord demande de subvention enveloppe territorialisée 2023 (513Ko) publié le 22/12/2022 à 14:03
décision modificative n° 4 budget communal (430Ko) publié le 24/11/2022 à 15:50
bâtiment d'accueil sports de pleine nature demande subvention Département Loire enveloppes territorialisées (474Ko) publié le 22/11/2022 à 14:32
sou des écoles demande de subvention voyage scolaire 2023 (213Ko) publié le 22/11/2022 à 14:29
Grangeneuve requalification de l'entrée Nord demande de subvention DETR 2023 (213Ko) publié le 22/11/2022 à 14:29
grangeneuve requalification de l'entré Nord demande de fonds de concours Loire Forez Agglomération (215Ko) publié le 22/11/2022 à 14:28
taxe d'aménagement convention de reversement partiel à Loire Forez Agglomération (247Ko) publié le 22/11/2022 à 14:19
décision modificative n°3 - budget communal (454Ko) publié le 29/10/2022 à 11:09
décision modificative n°2 - budget communal (421Ko) publié le 29/10/2022 à 11:08
admr portage des repas participation 2022 (225Ko) publié le 29/10/2022 à 10:31
sou des écoles participation financière jeu extérieur pyramide (217Ko) publié le 29/10/2022 à 10:28
subvention 2022 - 4 (306Ko) publié le 29/10/2022 à 10:25
maison chouvelon litige impayés (402Ko) publié le 29/10/2022 à 10:20
tarifs cantine (351Ko) publié le 29/10/2022 à 10:01
décision modificative n°1 - budget communal (402Ko) publié le 29/10/2022 à 09:56

Travaux / Marchés publics

grangeneuve requalification de l'entrée Nord - attribution des marchés de travaux (447Ko) publié le 04/05/2023 à 16:06
grangeneuve requalification de l'entrée nord - convention d'aménagement avec le Département de la Loire (444Ko) publié le 04/05/2023 à 16:02
centre technique municipal maîtrise d'oeuvre attribution du marché (448Ko) publié le 03/03/2023 à 11:46
voirie rurale 2023 approbation du programme des travaux (445Ko) publié le 03/03/2023 à 11:43
clos Folléas réfection partielle mur clôture (223Ko) publié le 22/12/2022 à 14:11
bâtiment d'accueil sports de pleine nature approbation avant projet sommaire APS (432Ko) publié le 22/11/2022 à 14:31
Grangeneuve requalification de l'entrée Nord - avenant n°1 à la convention de maîtrise d'oeuvre (214Ko) publié le 22/11/2022 à 14:27
grangeneuve requalification de l'entrée Nord - approbation avant-projet AP (212Ko) publié le 22/11/2022 à 14:26
assurances convention de groupement de commande avec Loire Forez Agglomération (240Ko) publié le 22/11/2022 à 14:21
bâtiment d'accueil sports nature maîtrise d'oeuvre attribution du marché (442Ko) publié le 29/10/2022 à 10:23
pôle boxe attribution des marchés (440Ko) publié le 29/10/2022 à 10:18

Personnel

personnel ST financement permis poids lourd (447Ko) publié le 03/03/2023 à 11:46
CDG42 - renouvellement de la convention relative à la gestion des dossiers retraite CNRACL (306Ko) publié le 22/11/2022 à 14:30
personnel renouvellement contrats vacataires musée (212Ko) publié le 22/11/2022 à 14:25
personnel renouvellement contrat vacataire marchés-vogue (212Ko) publié le 22/11/2022 à 14:25
personnel renouvellement contrat vacataire camping (233Ko) publié le 22/11/2022 à 14:24
personnel renouvellement contrat vacataire bascule (226Ko) publié le 22/11/2022 à 14:23
personnel bons cadeaux noël 2022 (211Ko) publié le 22/11/2022 à 14:23
musée mise à disposition directrice (227Ko) publié le 29/10/2022 à 10:29
Services techniques création poste Adjoint Technique temps complet (374Ko) publié le 29/10/2022 à 10:26

Vie communale (école, musée, cinéma, gîtes, camping...)

écomusée convention d'animation Mme Boutet de Monvel (444Ko) publié le 04/05/2023 à 16:03
écomusée convention d'animation association Le goût sauvage (445Ko) publié le 04/05/2023 à 16:02
commune touristique renouvellement de la labellisation (546Ko) publié le 03/03/2023 à 11:47
camping municipal des tilleuls demande remise gracieuse (444Ko) publié le 03/03/2023 à 11:43
écomusée des Monts du Forez convention de partenriat campagnes promotionnelles (444Ko) publié le 03/03/2023 à 11:39
médiathèque renouvellement de la convention de fonctionnement avec Loire Forez Agglomération (229Ko) publié le 22/11/2022 à 14:20
musée mise à jour boutique 6 (234Ko) publié le 29/10/2022 à 10:29
gîte demande tarif exceptionnel (332Ko) publié le 29/10/2022 à 10:21
musée mise à jour boutique 5 (368Ko) publié le 29/10/2022 à 10:18
musée mise à jour boutique 4 (317Ko) publié le 29/10/2022 à 10:01

Domaine et patrimoine

secteur la Mariche approbation révision PLU pour centrale photovoltaïque (443Ko) publié le 04/05/2023 à 16:05
clos Folléas location maison 6 place de la Vialle (446Ko) publié le 03/03/2023 à 11:44
ancienne caserne vente des portails (223Ko) publié le 22/12/2022 à 14:13
bien de section Jouanzecq résultat des élections (222Ko) publié le 29/10/2022 à 10:30
bien de section les terrasses les terrassettes résultat des élections (221Ko) publié le 29/10/2022 à 10:30
bien de section l'Hermet projet changement d'usage pour micro station eaux usées (355Ko) publié le 29/10/2022 à 10:27
voirie communale Daniecq demande acquisition partielle (395Ko) publié le 29/10/2022 à 10:24
bien de section Jouanzecq demande acquisition partielle parcelle C 502 (443Ko) publié le 29/10/2022 à 10:22
maison chouvelon location meublé (338Ko) publié le 29/10/2022 à 10:19

Délibérations diverses

point de médiation numérique devenir du dispositif (448Ko) publié le 04/05/2023 à 16:07
Loire Forez Agglomération approbation convention territoriale globale avec la CAF 2023-2027 (233Ko) publié le 22/12/2022 à 14:14
assurance protection juridique contrat groupe avec l'AMF changement d'assureur (214Ko) publié le 22/11/2022 à 14:22
Loire Forez Agglomération nouveau règlement gestion des déchets (332Ko) publié le 29/10/2022 à 10:26
projet refuges LPO - demande de financement (443Ko) publié le 29/10/2022 à 10:02
plan de protection de l'atmosphère bassin stéphanois 2022-2027 délibération de principe (328Ko) publié le 29/10/2022 à 09:54

CCAS

budget ccas approbation du budget primitif 2023 (367Ko) publié le 04/05/2023 à 16:09
budget ccas affectation du résultat (373Ko) publié le 04/05/2023 à 16:09
budget ccas approbation du compte de gestion 2022 (367Ko) publié le 04/05/2023 à 16:08
budget ccas approbation du compte administratif 2022 (404Ko) publié le 04/05/2023 à 16:08

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